Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BETON DE FRANCE
BETON DE FRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
1682332
Date de dépôt :
23/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2001
BETON DE FRANCE de BETON DE FRANCE

Présentation de la marque BETON DE FRANCE

Déposée le 23 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) BETON DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BETON DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BETON DE FRANCE domicilié(e) 2 rue du Verseau Zone SILIC, 94150 RUNGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Georges CHAMPION - France.

La marque BETON DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETON DE FRANCE est expirée depuis le 23 juillet 2001.

BETON DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RMC , BÉTON DE FRANCE , BETON DE FRANCE , SOFISAG , RMC


BETON DE FRANCE (SA) - 2 rue du Verseau Zone SILIC, 94150 RUNGIS - France


M. Georges CHAMPION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Inscription le 12 octobre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°309225 - Publication au BOPI 2000-10-12

Inscription le 17 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283174 - Publication au BOPI 1999-08-17

éléments préfabriqués de bâtiments en béton, ciment et mortier, matériaux de travaux publics